Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau métropolitain du 07 décembre 2020

  • Point n° 1 : Détermination et validation des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n°2  : Provisions pour contentieux et risques - point 2020

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n°4  : travaux de rénovation et de mise en conformité des Bâtiments - affectation partielle de l'Autorisation de Programme "Rénovation et conformité des bâtiments".

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Signature de conventions d'objectifs et de moyens avec la Fédération des Commerçants de Metz

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n°6  : Plan de redémarrage métropolitain : attribution d'une subvention pour le financement de la réhabilitation du pavillon 2 de la résidence étudiante du CROUS située sur l'île du Saulcy à Metz

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point n° 7 : Aide exceptionnelle au CROUS pour soutenir les étudiants en grande précarité suite aux mesures sanitaires.

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point n° 8.1 : Alexis : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 8.1

 

  • Point n° 8.2 : SARL PACELOR (couveuse d'entreprise) : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.2

  • Point n° 8.3 : Réseau Entreprendre Lorraine : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 8.3

  • Point n° 8.4 : ADIE : attribution d'une subvention pour 2020 d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.4

  • Point n° 8.5 : COHERENCE PROJETS : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.5

  • Point n° 8.6 : CAP ENTREPRENDRE  : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.6

  • Point n° 8.7 : LORRAINE ACTIVE : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.7

  • Point n° 8.8 : INITIATIVE METZ : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 8.8

 

  • Point n°9  : Attribution d'un subvention, au titre du "Développement économique", à l'Union des Associations Avicoles de la Moselle pour leur participation à la 9ème édition du salon Agrimax en 2020

Télécharger la délibération du point 9

 

  • Point n° 10 : Attribution d'une subvention pour 2020 à l'Association World Trde Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken

Télécharger la délibération du point 10

 

  • Point n°11  : DSP Transports - Renouvellement du matériel roulant par la SAEML TAMM : demande de garantie d'emprunt, modification de la délibération du Bureau du 13 janvier 2020

Télécharger la délibération du point 11

 

  • Point n° 12 : Signature de l'avenant n°1 au Contrat pour l'Action et la Performance (CAP) 2022 signé avec CITEO détaillant la gestion du "flux développement" dans le standard Plastiques et l'ajout des petits aluminiums et souples dans le standard Aluminum de collecte sélective

Télécharger la délibération du point 12

 

  • Point n° 13 : 

Télécharger la délibération du point 13

 

  • Point n°14  : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole - Exercice 2019

Télécharger la délibération du point 14

Annexe

 

  • Point n° 15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2019

Télécharger la délibération du point 15

 

  • Point n°16  : Plan de redémarrage métropolitain : convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Agence ocale de l'Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin.

Télécharger la délibération du point 16

 

  • Point n° 17 : Plan de redémarrage de la Métropole : Recapitalisation de l'OPH de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 17

 

  • Point n°18  : Avenants portant sur la prolongation du financement de deux actions dans le cadre du Plan Logement d'arbord

Télécharger la délibération du point 18

 

  • Point n° 19 : Avenant portant sur le renforcement du dispositif "D'abord Toit" dans le cadre du Plan Logement d'abord.

Télécharger la délibération du point 19

 

  • Point n° 20 : Abondement du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) - Avenant à la convention de gestion du FAJ à la Mission Locale du Pays Messin.

Télécharger la délibération du point 20

 

  • Point n°21  : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 21

 

  • Point n° 22 :Projet de résidentialisation par LOGIEST de 701 logements situés rues Boileau, Curie, Roux et Richet dans le quartier Boileau à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 22

 

  • Point n° 23 : Projet de résidentialisation par l'OPH METZ METROPOLE de 77 logements PLAI situé 1 et 3 rue de Normandie à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 23

 

  • Point n°24  : Projet de réhabilitation par l'OPH METZ METROPOLE de 77 logements PLAI situé 1 et 3 rue de Normandie à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 24

 

  • Point n° 25 : Projet de réhabilitation par l'OPH METZ METROPOLE du Foyer Blida aux 21 et 23 avenue de Blida à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 25

 

  • Point n°26  : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 63 logements (38 PLUS et de 25 PLAI) situés rue du Chemin de Fer à Marly : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 26

 

  • Point n° 27 : Projet de cnstruction en VEFA par LOGIEST de 51 logements (33 PLUS et 18 PLAI) situés rue des Garennes à Marly : demande de financement - 1 cas

Télécharger la délibération du point 27

 

  • Point n°28  : Projet de constructionde 4 logements PLAI adaptés situés au 58 rue du Saulnois à Metz : demande de financement - 1 cas

Télécharger la délibération du point 28

 

  • Point n° 29 : Projet de construction en VEFA par LOGIEST de 15 logements (9 PLUS et 6 PLAI) situés sur la ZAC des Coteaux 2, site Fontenotte à Woippy : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 29

 

  • Point n° 30 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 16 logements (10 PLUS et 6 PLAI) situés au 10 rue Saint-Jean à Moulins-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 30

 

  • Point n°31  : Projet d'acquisition-amélioration par l'OPH METZ METROPOLE de 46 logements (18 PLUS et 28 PLAI) situés 29 rue Dupont des Loges / 1 bis rue du Coëtlosquet à Metz : demande financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 31

 

  • Point n° 32 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 - 3ème programmation 2020.

Télécharger la délibération du point 32

 

  • Point n° 33 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité

Télécharger la délibération du point 33

 

  • Point n°34.1 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Prêt souscrit par la SAREMM auprès de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne : demande de farantie d'emprunt à hauteur de 80%

Télécharger la délibération du point 34.1

  • Point n°34.2 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Prêt souscrit par la SAREMM auprès de la Caisse d'Epargne Grand Est Europe : demande de farantie d'emprunt à hauteur de 80%

Télécharger la délibération du point 34.2

  • Point n° 35 : Plateau de Frescaty - Avenant n°2 à la convention d'études environnementales n°P09RM70X012 passée entre l'EPFGE (anciennement EPFL) et Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 35

 

  • Point n° 36 : Plateau de Frescaty : acquisition de l'Agrobiopôle auprès de l'EPFGE

Télécharger la délibération du point 36

 

  • Point n°37  : ZAC du Parc du Technopôle et du Technopôle : acquisition de terrains auprès de l'EPFGE

Télécharger la délibération du point 37

 

  • Point n° 38 : Mise en place du télétravail dans les services métropolitains - année 2021

Télécharger la délibération du point 38

 

  • Point n°39  : Recrutement d'un Chargé de Mission Habitat par voie contractuelle

Télécharger la délibération du point 39

 

  • Point n° 40 : Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Metz

Télécharger la délibération du point 40

 

  • Point n°41  : Projet de déménagement et de réhabilitation de l'accueil de jour Jean Rodhain par le Secours Catholique : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 41

 

  • Point n° 42 : Attribution de paniers garnis au personnel métropolitain.

Télécharger la délibération du point 42

 

Dernière mise à jour le 04.04.2022

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?