- Point n° 1 : Détermination et validation des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin
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- Point n°2 : Provisions pour contentieux et risques - point 2020
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- Point n° 3 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
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- Point n°4 : travaux de rénovation et de mise en conformité des Bâtiments - affectation partielle de l'Autorisation de Programme "Rénovation et conformité des bâtiments".
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- Point n° 5 : Signature de conventions d'objectifs et de moyens avec la Fédération des Commerçants de Metz
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- Point n°6 : Plan de redémarrage métropolitain : attribution d'une subvention pour le financement de la réhabilitation du pavillon 2 de la résidence étudiante du CROUS située sur l'île du Saulcy à Metz
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- Point n° 7 : Aide exceptionnelle au CROUS pour soutenir les étudiants en grande précarité suite aux mesures sanitaires.
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- Point n° 8.1 : Alexis : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens.
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- Point n° 8.2 : SARL PACELOR (couveuse d'entreprise) : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n° 8.3 : Réseau Entreprendre Lorraine : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens.
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- Point n° 8.4 : ADIE : attribution d'une subvention pour 2020 d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n° 8.5 : COHERENCE PROJETS : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n° 8.6 : CAP ENTREPRENDRE : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n° 8.7 : LORRAINE ACTIVE : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n° 8.8 : INITIATIVE METZ : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens
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- Point n°9 : Attribution d'un subvention, au titre du "Développement économique", à l'Union des Associations Avicoles de la Moselle pour leur participation à la 9ème édition du salon Agrimax en 2020
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- Point n° 10 : Attribution d'une subvention pour 2020 à l'Association World Trde Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken
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- Point n°11 : DSP Transports - Renouvellement du matériel roulant par la SAEML TAMM : demande de garantie d'emprunt, modification de la délibération du Bureau du 13 janvier 2020
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- Point n° 12 : Signature de l'avenant n°1 au Contrat pour l'Action et la Performance (CAP) 2022 signé avec CITEO détaillant la gestion du "flux développement" dans le standard Plastiques et l'ajout des petits aluminiums et souples dans le standard Aluminum de collecte sélective
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- Point n° 13 :
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- Point n°14 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de Metz Métropole - Exercice 2019
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- Point n° 15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2019
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- Point n°16 : Plan de redémarrage métropolitain : convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Agence ocale de l'Energie et du Climat (ALEC) du Pays Messin.
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- Point n° 17 : Plan de redémarrage de la Métropole : Recapitalisation de l'OPH de Metz Métropole.
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- Point n°18 : Avenants portant sur la prolongation du financement de deux actions dans le cadre du Plan Logement d'arbord
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- Point n° 19 : Avenant portant sur le renforcement du dispositif "D'abord Toit" dans le cadre du Plan Logement d'abord.
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- Point n° 20 : Abondement du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) - Avenant à la convention de gestion du FAJ à la Mission Locale du Pays Messin.
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- Point n°21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
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- Point n° 22 :Projet de résidentialisation par LOGIEST de 701 logements situés rues Boileau, Curie, Roux et Richet dans le quartier Boileau à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 23 : Projet de résidentialisation par l'OPH METZ METROPOLE de 77 logements PLAI situé 1 et 3 rue de Normandie à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n°24 : Projet de réhabilitation par l'OPH METZ METROPOLE de 77 logements PLAI situé 1 et 3 rue de Normandie à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 25 : Projet de réhabilitation par l'OPH METZ METROPOLE du Foyer Blida aux 21 et 23 avenue de Blida à Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n°26 : Projet de construction en VEFA par BATIGERE de 63 logements (38 PLUS et de 25 PLAI) situés rue du Chemin de Fer à Marly : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 27 : Projet de cnstruction en VEFA par LOGIEST de 51 logements (33 PLUS et 18 PLAI) situés rue des Garennes à Marly : demande de financement - 1 cas
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- Point n°28 : Projet de constructionde 4 logements PLAI adaptés situés au 58 rue du Saulnois à Metz : demande de financement - 1 cas
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- Point n° 29 : Projet de construction en VEFA par LOGIEST de 15 logements (9 PLUS et 6 PLAI) situés sur la ZAC des Coteaux 2, site Fontenotte à Woippy : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 30 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 16 logements (10 PLUS et 6 PLAI) situés au 10 rue Saint-Jean à Moulins-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.
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- Point n°31 : Projet d'acquisition-amélioration par l'OPH METZ METROPOLE de 46 logements (18 PLUS et 28 PLAI) situés 29 rue Dupont des Loges / 1 bis rue du Coëtlosquet à Metz : demande financement - 1 cas.
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- Point n° 32 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2022 - 3ème programmation 2020.
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- Point n° 33 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité
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- Point n°34.1 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Prêt souscrit par la SAREMM auprès de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne : demande de farantie d'emprunt à hauteur de 80%
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- Point n°34.2 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : Prêt souscrit par la SAREMM auprès de la Caisse d'Epargne Grand Est Europe : demande de farantie d'emprunt à hauteur de 80%
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- Point n° 35 : Plateau de Frescaty - Avenant n°2 à la convention d'études environnementales n°P09RM70X012 passée entre l'EPFGE (anciennement EPFL) et Metz Métropole.
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- Point n° 36 : Plateau de Frescaty : acquisition de l'Agrobiopôle auprès de l'EPFGE
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- Point n°37 : ZAC du Parc du Technopôle et du Technopôle : acquisition de terrains auprès de l'EPFGE
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- Point n° 38 : Mise en place du télétravail dans les services métropolitains - année 2021
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- Point n°39 : Recrutement d'un Chargé de Mission Habitat par voie contractuelle
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- Point n° 40 : Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Metz
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- Point n°41 : Projet de déménagement et de réhabilitation de l'accueil de jour Jean Rodhain par le Secours Catholique : demande de financement - 1 cas.
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- Point n° 42 : Attribution de paniers garnis au personnel métropolitain.
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Dernière mise à jour le 25.04.2023