Bureau métropolitain du 22 mai 2023

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Attribution d'une subvention pour les Abilympics - Worldskills.  

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• Point n° 2 : Subvention au festival Mécleuves Terre de Blues 2023.  

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• Point n° 3 : Attribution de subventions au titre de l'attractivité culturelle et touristique.  

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• Point n° 4 : Subventions au titre de l'attractivité touristique et sportive.  

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• Point n° 5 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale - 1ère programmation 2023.  

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• Point n° 6 : Soutien au projet ACTIF-IA : "Accélérer les Talents pour l'Industrie du Futur - Usages des Technologies du digital et de l'Intelligence Artificielle" 202325, École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz.  

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• Point n° 7 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine - Centre Pierre Janet. Projet de recherche Psychothérapie et nouvelles technologies : le cabinet virtuel TELEPSY-EMDR 2022-24.  

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• Point n° 8 : Soutien au Pôle entrepreneuriat étudiant de Lorraine (PeeL), 2023-25.  

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• Point n° 9 : Enseignement supérieur et recherche : Autorisation de versements d'aides en fonctionnement 2023 - Conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles adoptées en 2022.  

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• Point n° 10 : Soutien aux projets NRJnnov et au lieu Totem CaMéx-IA Grand-Est portés par l'École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - campus de Metz dans le cadre du programme Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027.  

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• Point n° 11 : Convention de financement entre l'Agence Régionale de l'Innovation Grand E-Nov + et l'Eurométropole de Metz au titre de 2023.  

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• Point n° 12 : Soutien à la conférence théâtralisée sur les "faux en art" - IUT de Metz, Université de Lorraine.  

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•  Point n° 13 : Signature d'une convention financière avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat de la Moselle dans le cadre de l'organisation et l'animation du programme de formation "Créa-Lab".  

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• Point n° 14 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label Eco-Défis.  

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• Point n° 15 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation de l'avenant n° 12 à la convention de concession d'aménagement.  

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• Point n° 16 : Convention avec l'association Quest For Change pour l'incubateur THE POOL.  

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• Point n° 17 : Convention de coopération avec le Conservatoire Botanique d'AlsaceLorraine (CBAL).  

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• Point n° 18 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels de Lorraine.  

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• Point n° 19 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Commission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine (CPEPESC Lorraine).  

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• Point n° 20 : Convention de partenariat avec le Centre de Sauvegarde de la Faune Lorraine (CSFL).  

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• Point n° 21 : ZAC Pointe Sud Plateau de Frescaty : cession de parcelles non bâties et de droits à construire.  

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• Point n° 22 : Secteur ex-base-vie Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non bâtie.  

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• Point n° 23 : Acquisition auprès la Ville de Metz d'un bien sis rue du Commandant Brasseur à Metz.  

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• Point n° 24 : Régularisation foncière 2 route de Lessy à Plappeville.  

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• Point n° 25 : Régularisation foncière rue de l'Oseraie à Montigny-lès-Metz.  

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• Point n° 26 : Transfert de propriété des Biens - Commune de Lorry-Mardigny.

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• Point n° 27 : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Conventions avec les contributeurs de plus de 10 000 €.  

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• Point n° 28 : Projet de construction par VIVEST de 16 logements (10 PLUS et 6 PLAI) situés impasse le Quarré à Jury : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 145176) - 1 cas.  

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• Point n° 29 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.  

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• Point n° 30 : Projet de réhabilitation par BATIGERE de 29 logements situés rue des Piques et Quai Félix Maréchal à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 144696) - 1 cas.  

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• Point n° 31 : Projet de réhabilitation par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 36 logements situés 4, 6, 8, 10 et 12 rue des Minimes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 144050) - 1 cas.  

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• Point n° 32 : Signature de l'avenant au Contrat Type de Reprise Option Filière Verre Barème F.  

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• Point n° 33 : Signature du contrat relatif à la prise en charge des Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques ménagers (D3E) collectés dans le cadre du Service Public de Gestion des Déchets (SPGD) et à la participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation - Version Juillet 2022.  

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• Point n° 34 : Metz à Vélo : attribution d'une subvention pour 2023 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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• Point n° 35 : (re)Prenons le Guidon: attribution d'une subvention pour 2023 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.  

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• Point n° 36 : Lancement de l'opération de création d'un dépôt de bus et de son aménagement extérieur.  

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• Point n° 37 : Convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la SNCF pour la réalisation de travaux d'entretien du pont de fer à METZ.    

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• Point n° 38 : Signature de la Convention CEE avec l'UEM.  

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• Point n° 39 : Affectations d'Autorisations de Programme.  

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• Point n° 40 : Renouvellement de la convention de moyens généraux et prestations apportés par l'Eurométropole de Metz au Syndicat mixte Moselle Aval.

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• Point n° 41 : Garantie octroyée au FC METZ STADIUM pour l'aménagement d'un espace de coworking et annulation d'une garantie précédemment accordée.

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