Décisions - Année 2026
Avril
- 16/04 : Décision 121-2026 relative à l’attribution de parcelles d’herbage par fauchage sur le Plateau de Frescaty
- 15/04 : Décision 180-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec le Badminton Club
- 09/04 : Décision 176-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 09/04 : Décision 178-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 08/04 : Décision 167-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de choristes de l'Opéra National de Nancy-Lorraine pour la Messa da requiem à l'Arsenal
- 08/04 : Décision 160-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art à Metz Métropole
- 08/04 : Décision 161-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition du Musée de La Cour d'Or de Metz Métropole avec Georgia Tech (CNRS IRL 2958)
- 08/04 : Décision 163-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition du grenier Chèvremont du Musée de La Cour d'Or de Metz Métropole avec l'Association Passages Transfestival
- 08/04 : Décision 165-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition du grenier Chèvremont du Musée de La Cour d'Or de Metz Métropole avec la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Grand Est Europe
- 08/04 : Décision 166-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition du grenier Chèvremont du Musée de La Cour d'Or de Metz Métropole avec la Chambre Départementale des Notaires de la Moselle
- 08/04 : Décision 170-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art à Metz Métropole
- 08/04 : Décision 175-2026 portant signature d'une convention de prêt d'une œuvre d'art à Metz Métropole
- 02/04 : Décision 144-2026 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société d'économie Mixte Locale Metz Techno'pôle dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 01/04 : Décision 159-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
Mars
- 30/03 : Décision 149-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec l'association Aikidojo pour la saison 2025-2026
- 26/03 : Décision 174-2026 portant signature d'une autorisation d'accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle
- 25/03 : Décision 102-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 25/03 : Décision 133-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 25/03 : Décision 134-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 25/03 : Décision 135-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 25/03 : Décision 151-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 24/03 : Décision 147-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art de Monsieur Antoine Fort au Musée de La Cour d'Or de Metz Métropole
- 24/03 : Décision 168-2026 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Lorry-lès-Metz - 16 route de Vigneulles
- 24/03 : Décision 169-2026 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Mey - place de l'Eglise
- 20/03 : Décision 136-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition avec le Crédit Agricole de Lorraine pour une privatisation au Grenier de Chèvremont du Musée de La Cour d'Or
- 20/03 : Décision 155-2026 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont saint Quentin dans le cadre d'une randonnée VTT organisée par l'Association Montigny Vélo Nature
- 20/03 : Décision 157-2026 portant mise à disposition du site du Mont Saint-Quentin dans le cadre de la randonnée pédestre intitulée La Quentinoise
- 20/03 : Décision 158-2026 portant signature d'une autorisation d'accès au site du Mont Saint Quentin dans le cadre de la randonnée pédestre intitulée La Plappevilloise
- 20/03 : Décision 162-2026 portant signature d'une autorisation d'accès aux parcelles propriété de Metz Métropole sur Chesny et Peltre dans le cadre d'inventaires herpétologiques
- 19/03 : Décision 139-2026 portant signature d'une convention précaire établie entre Metz Métropole et Bouygues Télécom pour l'implantation d'une antenne téléphonique sur la tour d'habitation du site Ranconval
- 19/03 : Décision 140-2026 portant signature d'un avenant établi entre Metz Métropole et Hivory pour l'implantation d'une antenne téléphonique sur la tour d'habitation du site Ranconval
- 18/03 : Décision 111-2026 portant signature de la convention de partenariat entre l'INECC Mission Voix Lorraine et la Conservatoire Gabriel Pierné
- 13/03 : Décision 153-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition temporaire de la basilique Saint Vincent au bénéfice de Metz Métropole
- 13/03 : Décision 97-2026 portant signature d'une convention d'occupation à titre précaire et temporaire pour un terrain situé sur le Plateau de Frescaty au profit de la SEMOP TEM (Transports de l'Eurométropole de Metz)
- 13/03 : Décision 115-2026 portant délégation du droit de préemption urbain à la SEM Eurométropole Metz Habitat pour un bien sis Metz, 24 avenue de Plantières
- 13/03 : Décision 124-2026 portant signature d'une convention d'occupation temporaire au profit de la société Couveuse Grand Est pour la gestion de l'espace test agricole sur le Plateau de Frescaty
- 13/03 : Décision 132-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art entre le Musée Guimet et Metz Métropole
- 13/03 : Décision 145-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Montigny-lès-Metz au profit de Metz Métropole
- 13/03 : Décision 146-2026 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Montigny-lès Metz, square Colson
- 13/03 : Décision 148-2026 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la Ville de Metz - 4 rue du Chanoine Collin
- 13/03 : Décision 154-2026 portant signature d'un avenant n°1 au bail civil conclu entre Metz Métropole et la société BETONS FEIDT France sur la commune de Peltre pour la mise à disposition d'un terrain nu
- 12/03 : Décision 91-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d’art entre le Museum Fur Kunst und Gewerbe Hamburg et Metz Métropole
- 12/03 : Décision 127-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition avec l'ADIUT
- 12/03 : Décision 128-2026 portant signature d'une convention de prêt de plusieurs œuvres d'art de la Bibliothèque municipale de Versailles à Metz Métropole
- 12/03 : Décision 137-2026 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société La Semaine dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole afin de soutenir la communication autour de la souscription publique en faveur de la rénovation de l'Opéra-Théâtre
- 12/03 : Décision 138-2026 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société La Semaine dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole afin de soutenir la saison artistique hors les murs
- 12/03 : Décision 122-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition de costumes de l'Opéra Théâtre avec l'ASCN de Noisseville
- 12/03 : Décision 125-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition temporaire de la basilique Saint Vincent
- 10/03 : Décision94-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint Pierre à Jury avec la MJC Frontigny Mécleuves pour l'utilisation de la salle de danse les lundis de 13h à 14h
- 10/03 : Décision 131-2026 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick Thil pour participer à un déjeuner dans le cadre d'une exposition hors-les-murs du centre Pompidou Metz aux Galeries Lafayette - paris Haussmann qui se déroulera à Paris
- 06/03 : Décision 108-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition au profit de la société Any Plants d'un terrain situé sur le Plateau de Frescaty
- 06/03 : Décision 109-2026 portant signature d'une convention d'occupation précaire pour des terrains situés sur le Plateau de Frescaty au profit du Club Sportif et Artistique de la Garnison de Metz (CSAG Metz)
- 06/03 : Décision 112-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition entre Metz Métropole et la commune d'Ars-sur-Moselle pour un bien sis 65 rue Maréchal Foch à Ars-sur-Moselle
- 06/03 : Décision 123-2026 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Metz préalablement à l'implantation d'un apport volontaire enterré rue Poncelet
- 06/03 : Décision 50-2026 portant signature de la convention de partenariat entre l'association Metz en Musik et le Conservatoire Gabriel Pierné
- 06/03 : Décision 104-2026 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL
- 06/03 : Décision 110-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 05/03 : Décision 89-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art entre les archives municipales de la ville de Metz et Metz Métropole dans le cadre de l'exposition temporaire Eclats messins. Vever, joaillers d'exception, 200 ans de créations organisée par le Musée de La Cour d'Or - Metz métropole
- 05/03 : Décision 90-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art entre la ville de Metz (Bibliothèques médiathèques de Metz) et Metz Métropole dans le cadre de l'exposition temporaire Eclats messins, Vever, joailler d'exception, 200 ans de créations organisée par le Musée de la Cour d'Or - Metz Métropole
- 05/03 : Décision 119-2026 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Tous au jardin dans le cadre du Club-Partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 05/03 : Décision 120-2026 relative à la signature d'une convention de partenariat avec le Club Metz Eurométropole dans le cadre du Club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 04/03 : Décision 116-2026 portant réalisation d'une fouille archéologique sur la commune de Landres - lotissement Le Perchy II, rue de Mont
- 04/03 : Décision 117-2026 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Metz - 1-2-3 Place de La Comédie
- 03/03 : Décision 86-2026 portant signature d'une convention de prêt d'œuvres d'art entre Paris Musées, pour le Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, et Metz Métropole
- 03/03 : Décision 87-2026 portant signature d’une convention de prêt d’œuvres d’art entre Paris Musées, pour le Musée Carnavalet-Histoire de Paris et Metz Métropole
- 03/03 : Décision 88-2026 portant signature d’une convention de prêt d’œuvres d’art du Musée de l’Armée à Metz Métropole
- 03/03 : Décision 92-2026 portant signature d’une convention de prêt d’œuvres d’art du Musée d’Orsay à Metz Métropole
- 03/03 : Décision 93-2026 portant signature d’une convention de prêt d’œuvres d’art du Musée des Arts décoratifs de Paris à Metz Métropole
- 03/03 : Décision 105-2026 portant signature d'un contrat de prêt à usage sur le Plateau de Frescaty
- 03/03 : Décision 114-2026 confiant mandat spécial à Monsieur Patrick THIL
- 02/03 : Décision 74-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/03 : Décision 78-2026 portant signature de la convention de partenariat entre le ministère des Armées et le Conservatoire Gabriel Pierné
- 02/03 : Décision 80-2026 relative à la signature d'une convention de mécénat avec la société Librairie Hisler dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 02/03 : Décision 101-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/03 : Décision 103-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/03 : Décision 107-2026 acquisition de biens par voie de préemption situés lieu-dit "la Cote" à Plappeville
- 02/03 : Décision 113-2026 confiant mandat spécial à Monsieur Manuel BROCART
Février
- 25/02 : Décision 98-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 20/02 : Décision 70-2026 relative à la signature d'un contrat de cession du spectacle The Mozart show
- 20/02 : Décision 67-2026 relative à une demande de subvention auprès de la Région Grand Est pour l'animation Natura 2000 du site FR410159 Pelouses du Pays messin pour les années 20265, 2027 et 2028
- 20/02 : Décision 85-2026 relative à une demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhin-Meuse et de la Région Grand Est pour la restauration d'un cours d'eau et d'une zone humide à Lessy (le long du chemin noir)
- 20/02 : Décision 96-2026 relative à une demande de subvention auprès de l'agence de l'eau Rhin-Meuse et de la Région Grand est pour le renforcement d'une zone humide et la création d'un parc pédagogique à Nouilly
- 20/02 : Décision 77-2026 portant signature d'une convention de mise à disposition avec le CJD LORRAINE
- 18/02 : Décision 64-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 18/02 : Décision 65-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 18/02 : Décision 71-2026 portant signature d'une convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz
- 18/02 : Décision 72-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 18/02 : Décision 73-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 16/02 : Décision 13-2026 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, boulevard du Pontiffroy
- 16/02 : Décision 15-2026 portant signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement de deux bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides sur la commune de Metz, square du Luxembourg
- 16/02 : Décision 76-2026 relative à la signature avec Monsieur Nils Christe d'une convention de cession de droits de conception de la chorégraphie de l'ouvrage Sync et Purcell Pieces inscrit au programme de l'Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz pour la saison 2025-2026
- 16/02 : Décision 95-2026 portant acquisition d'un terrain auprès de la ville de Metz sis rue Général Franiatte à Montigny-lès-Metz pour le projet de ligne Mettis C
- 12/02 : Décision 75-2026 relative à la signature d'une convention établie entre Metz Métropole et la police municipale de la vile de Metz pour la mise à disposition d'une aire de lavage
- 12/02 : Décision 79-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition de locaux sur le Plateau de Frescaty au profit de l'association Marie et Mathias
- 12/02 : Décision 82-2026 relative à la signature d'un bail civil au bénéfice de Metz Métropole pour la location d'un parking rue du Général Ferrie à Metz
- 12/02 : Décision 58-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec l'école élémentaire de Mécleuves pour l'utilisation du dojo
- 11/02 : Décision 17-2026 portant signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Metz, son CCAS, Metz Métropole et l'Institut National des Jeunes Sourds
- 11/02 : Décision 35-2026 relative à la signature avec le théâtre de Jessi le contrat de location de la production La Bohême
- 11/02 : Décision 54-2025 relative à la signature d'une convention de mise à disposition du théâtre de Thionville pour l'opéra Maria de Buenos Aires
- 11/02 : Décision 32-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à jury avec l'école élémentaire de Peltre pour l'utilisation de la grande salle
- 11/02 : Décision 44-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec l'Association Familiale de Peltre pour l'utilisation de la salle de danse
- 11/02 : Décision 61-2026 relative à la signature d'un avenant de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec l'école de Taï-Do de la Moselle pour l'utilisation du dojo
- 11/02 : Décision 55-2026 relative à la signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'espaces au complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury avec le Jury Badminton Club
- 06/02 : Décision 47-2026 relative à la signature d'une convention de salles du lycée Louis Vincent de Metz pour la messe Misantango
- 05/02 : Décision 63/2026 confiant mandat spécial à Monsieur Marc SCIAMANNA
- 05/02 : Décision 68/2026 confiant mandat spécial à Madame Anne DAUSSAN-WEIZMAN
- 04/02 : Décision 53-2026 portant acquisition d'un terrain auprès de la copropriété sise 26 rue du XXème Corps Américain à Metz pour le projet de ligne Mettis C
- 04/02 : Décision 57-2026 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain des voiries privées du lotissement Le Clos de Mossire à Vany sur la SARL Les Vignottes
- 04/02 : Décision 60-2026 portant signature d'un contrat de prêt à usage au profit de l'association Espoir 57 pour la mise à disposition d'un espace vert situé sur le Plateau de Frescaty
- 04/02 : Décision 62-2026 portant acquisition et intégration dans le domaine public métropolitain de la voirie privée sise rue Virginie du Verger à Metz
- 04/02 : Décision 66-2026 relative à la signature d'une convention de mécénat avec le fonds de dotation de la Caisse d'Epargne Grand Est Europe pour le Musée de la Cour d'Or dans le cadre du projet de création du Pavillon de la Biodiversité de Metz Métropole
- 03/02 : Décision 12-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
- 03/02 : Décision 14-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition d'une emprise du domaine public communal de Metz au profit de Metz Métropole
- 02/02 : Décision 29-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 30-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 31-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 36-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 37-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 38-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 39-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 40-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 41-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 42-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
- 02/02 : Décision 43-2026 relative au financement d'un dossier d'accession sociale à la propriété dans le cadre du dispositif Primo Logement
Janvier
- 28/01 : Décision 11-2026 portant signature d'un protocole transactionnel relatif à une aide en compensation de l'augmentation des dépenses électriques du Club de la Presse
- 28/01 : Décision 24-2026 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société Grange aux Ormes dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 28/01 : Décision 27-2026 relative à la signature d'une convention de partenariat avec la société FC Metz Stadium dans le cadre du club-partenaires de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole
- 28/01 : Décision 46-2026 relative à la substitution de la société Delta Promotion par la société SCCV L'Impérial, dans le cadre de la cession du lot n°3 sur le site de la ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre
- 28/01 : Décision 51-2026 confiant mandat spécial à Monsieur François CARPENTIER pour participer à un temps d'échanges sur la thématique "Accompagner les communes et les habitants à l'heure de l'adaptation au changement climatique" le 29 janvier 2026 à Epinal
- 23/01 : Décision 52-2026 portant acquisition d'un bien par vois de préemption situé 2-4 en Fournirue à Metz
- 23/01 : Décision 22-2026 portant modification des tarifs de mise à disposition des espaces privatisables du Misée de La Cour d'Or
- 23/01 : Décision 26-2026 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au profit l'Association "Escort Motard Sécurité Lorraine Grand Est »
- 23/01 : Décision 28-2026 portant signature de l'avenant n°1 à la convention de dépôt d'œuvres d'art des collections du Musée de La Cour d'Or au profit de la Ville de Metz
- 23/01 : Décision 34-2026 portant autorisation d'accès aux ouvrages militaires du site su Mont Saint-Quentin
- 22/01 : Décision 16-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'éléments de décor de l'Opéra Théâtre pour la Cité Musicale
- 22/01 : Décision 23-2026 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art du chapitre de la Cathédrale de Metz à Metz Métropole
- 22/01 : Décision 48-2026 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Sainte Ruffine - 18 rue du Temple Romain
- 20/01 : Décision 09-2026 confiant mandat spécial à Mr Patrick THIL pour participer à la réunion du Bureau de la ROF le 9 janvier 2026 à Paris
- 20/01 : Décision 19-2026 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'Université de Lorraine
- 20/01 : Décision 20-2026 confiant mandat spécial à Mme Anne DAUSSAN-WEIZMAN pour participer à la présentation de la Maison du Luxembourg le 26 février 2026 à Luxembourg
- 20/01 : Décision 33-2026 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer au Conseil d'Administration du GART le 21 janvier 2026 à Paris
- 15/01 : Décision 18-2026 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au bénéfice de la SAREMM de parcelles bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
- 15/01 : Décision 25-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition de terrains situés sur le Plateau de Frescaty au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (SDIS)
- 13/01 : Décision 001-2026 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art de la Bibliothèque Nationale de France à Metz Métropole
- 09/01 : Décision 21-2026 constatant la désaffection et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées rue Charles Péguy à Metz
- 09/01 : Décision 002-2026 portant signature d’une convention relative à la mise à disposition au bénéfice du SDIS 57 de parcelle bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
- 09/01 : Décision 003-2026 portant signature d’une autorisation d’accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du SDIS 57
- 09/01 : Décision 004-2026 portant acquisition de terrain auprès de la Ville de Metz pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 005-2026 portant modification de la décision 583-2025 relative à l’acquisition d’un terrain auprès de la SCI Versar sis 44 rue Costes et Bellonte à Marly pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 006-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (parcelle section 1 n° 221)
- 09/01 : Décision 007-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (rue du Chaté)
Dernière mise à jour le 16.04.2026