Décisions - Année 2026
JANVIER
- 23/01 : Décision 52-2026 portant acquisition d'un bien par vois de préemption situé 2-4 en Fournirue à Metz
- 23/01 : Décision 22-2026 portant modification des tarifs de mise à disposition des espaces privatisables du Misée de La Cour d'Or
- 23/01 : Décision 26-2026 portant signature d'une autorisation d'accès au Plateau de Frescaty au profit l'Association "Escort Motard Sécurité Lorraine Grand Est »
- 23/01 : Décision 28-2026 portant signature de l'avenant n°1 à la convention de dépôt d'œuvres d'art des collections du Musée de La Cour d'Or au profit de la Ville de Metz
- 23/01 : Décision 34-2026 portant autorisation d'accès aux ouvrages militaires du site su Mont Saint-Quentin
- 22/01 : Décision 16-2026 relative à la signature d'une convention de mise à disposition d'éléments de décor de l'Opéra Théâtre pour la Cité Musicale
- 22/01 : Décision 23-2026 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art du chapitre de la Cathédrale de Metz à Metz Métropole
- 22/01 : Décision 48-2026 portant réalisation d'un diagnostic archéologique sur la commune de Sainte Ruffine - 18 rue du Temple Romain
- 20/01 : Décision 09-2026 confiant mandat spécial à Mr Patrick THIL pour participer à la réunion du Bureau de la ROF le 9 janvier 2026 à Paris
- 20/01 : Décision 19-2026 portant signature de la convention de mise à disposition d'une partie des locaux du Conservatoire Gabriel Pierné pour l'Université de Lorraine
- 20/01 : Décision 20-2026 confiant mandat spécial à Mme Anne DAUSSAN-WEIZMAN pour participer à la présentation de la Maison du Luxembourg le 26 février 2026 à Luxembourg
- 20/01 : Décision 33-2026 confiant mandat spécial à Mme Béatrice AGAMENNONE pour participer au Conseil d'Administration du GART le 21 janvier 2026 à Paris
- 15/01 : Décision 18-2026 portant signature d'une convention relative à la mise à disposition au bénéfice de la SAREMM de parcelles bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
- 15/01 : Décision 25-2026 relative à la signature d'une convention portant mise à disposition de terrains situés sur le Plateau de Frescaty au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Moselle (SDIS)
- 13/01 : Décision 001-2026 portant signature d'une convention de prêt d'oeuvres d'art de la Bibliothèque Nationale de France à Metz Métropole
- 09/01 : Décision 21-2026 constatant la désaffection et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées rue Charles Péguy à Metz
- 09/01 : Décision 002-2026 portant signature d’une convention relative à la mise à disposition au bénéfice du SDIS 57 de parcelle bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
- 09/01 : Décision 003-2026 portant signature d’une autorisation d’accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du SDIS 57
- 09/01 : Décision 004-2026 portant acquisition de terrain auprès de la Ville de Metz pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 005-2026 portant modification de la décision 583-2025 relative à l’acquisition d’un terrain auprès de la SCI Versar sis 44 rue Costes et Bellonte à Marly pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 006-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (parcelle section 1 n° 221)
- 09/01 : Décision 007-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (rue du Chaté)
Dernière mise à jour le 22.01.2026