Décisions - Année 2026
Janvier
- 09/01 : Décision 21-2026 constatant la désaffection et prononçant le déclassement du domaine public métropolitain d'emprises situées rue Charles Péguy à Metz
- 09/01 : Décision 002-2026 portant signature d’une convention relative à la mise à disposition au bénéfice du SDIS 57 de parcelle bâties situées sur le site de la caserne Ranconval
- 09/01 : Décision 003-2026 portant signature d’une autorisation d’accès au bâtiment PC6 du Plateau de Frescaty au bénéfice du SDIS 57
- 09/01 : Décision 004-2026 portant acquisition de terrain auprès de la Ville de Metz pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 005-2026 portant modification de la décision 583-2025 relative à l’acquisition d’un terrain auprès de la SCI Versar sis 44 rue Costes et Bellonte à Marly pour le projet Mettis C
- 09/01 : Décision 006-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (parcelle section 1 n° 221)
- 09/01 : Décision 007-2026 portant signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public dans le cadre du déploiement d’une borne de recharge pour véhicule électriques et hybrides sur la commune de Vaux (rue du Chaté)
Dernière mise à jour le 09.01.2026