Bureau métropolitain du 8 décembre 2025

• Ordre du jour

• Point n° 1 : Commission d'Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : signature des protocoles et versement des indemnités. 

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• Point n° 2 : Soutien aux Journées techniques nationales apicoles les 16 et 17 janvier 2026 à Metz. 

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• Point n° 3 : Versement d'une subvention à Voies Navigables de France pour la réalisation des études préalables et pré-opérationnelles portant sur la réouverture du canal de Jouy à la navigation de plaisance. 

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• Point n° 4: Attribution d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association BLIIIDA pour le financement de nouveaux aménagements et équipements. 

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• Point n° 5 : Attribution d'une aide financière à l'investissement dans le cadre de l'obtention du label Eco-Défis. 

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• Point n° 6 : Attribution d'aides financières dans le cadre du dispositif Envol Agri'Alim - 2ème semestre 2025. 

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• Point n° 7 : Signature d'un Contrat de Réciprocité entre l'Eurométropole de Metz et la Communauté de Communes du Saulnois dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT) de la Métropole. 

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• Point n° 8 : Attribution d'une subvention "Évènements scientifiques, écoles thématiques internationales et Culture Scientifique Technique et Industrielle" année 2025 - Académie nationale de Metz. 

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• Point n° 9 : Soutien au Master International Management franco-allemand de l'Université de Lorraine. 

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• Point n° 10 : Soutien à l'Université de Lorraine, conventionnement partenarial 2026-27, projets de formation et de recherche - sites de Metz. 

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• Point n° 11 : Soutien aux Ateliers de Transfert et d'Innovation, Gouvernance Architecture Ingénierie Administration de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine. Année universitaire 2025/2026. 

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• Point n° 12 : Soutien à l'association Soins aux Professionnels de la Santé pour l'acquisition d'équipement pour la Maison des soignants - CLS 2025.

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• Point n° 13 : Mise à disposition d'un Agent Chargé des Fonctions d'Inspection (ACFI). 

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• Point n° 14 : Recrutement par la voie contractuelle. 

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• Point n° 15 : Rapport Social Unique 2024. 

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• Point n° 16 : Renouvellement de la convention relative aux concours apportés par Metz Métropole au Syndicat des Eaux de la Région Messine - SERM. 

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• Point n° 17 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 7 communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle. 

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• Point n° 18 : Traitement des déchets ménagers et assimilés - avenant n° 3 à la convention de coopération public public conclue entre l'Eurométropole de Metz, HAGANIS et le SYDELON. 

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• Point n° 19 : Stratégie de déploiement du tri à la source des biodéchets alimentaires à l'échelle métropolitaine. 

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• Point n° 20 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2024. 

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• Point n° 21 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de l'Eurométropole de Metz - Exercice 2024. 

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• Point n° 22 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2024. 

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• Point n° 23 : Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du programme Territoires Volontaires. 

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•  Point n° 24 : Projet de construction par VILOGIA de 27 logements (10 PLAI et 17 PLUS) situés 103 rue aux Arènes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 176891) - 1 cas. 

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• Point n° 25 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA d'une Résidence sociale jeunes actifs de 30 logements PLAI située 103 rue aux Arènes à Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 176882) - 1 cas. 

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• Point n° 26 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 17 logements (6 PLAI, 8 PLUS et 3 PLS) situés 1 rue de l'Horticulture à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 175576) - 1 cas. 

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• Point n° 27 : Projet d'acquisition-amélioration par VIVEST de 3 logements PLS situés 19 rue Saint Ladre à Montigny-Lès-Metz : demande de garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 175573) - 1 cas. 

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• Point n° 28 : Projet de réhabilitation et de résidentialisation par VIVEST de 70 logements situés en Quartier Politique de la Ville au 36 rue Claude Bernard à Metz : demande de financement - 1 cas. 

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• Point n° 29 : Projet de construction de 3 pavillons modulaires (2 PLAI et 1 PLUS) et acquisition-amélioration de 2 logements (1 PLAI-Adapté et 1 PLUS - aménagement du rez-de-chaussée de l'ancienne gendarmerie) par MOSELIS situés 1 rue de la Justice à Amanvillers : demande de financement - 1 cas. 

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• Point n° 30 : Projet d'acquisition amélioration par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 3 logements (2 PLAI et 1 PLUS) situés 12 Boulevard Saint-Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de financement - 1 cas. 

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• Point n° 31 : Projet de démolition par la SEM Eurométropole Metz Habitat de 12 logements situés 1 et 2 rue Lamoricière à Metz Bellecroix : demande de financement - 1 cas. 

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• Point n° 32 : Participation à un dispositif provisoire de tranquillité résidentielle mis en place par la SEM Eurométropole Metz Habitat. 

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• Point n° 33 : Avenant n° 5 à la convention d'accompagnement au redressement de la copropriété Bernadette sur le quartier de Borny par le biais de portage temporaire réalisé par VIVEST, la SEM Eurométropole Metz Habitat (EMH) et l'EPFGE. 

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• Point n° 34 : Avenant n° 1 à la convention d'accompagnement au redressement des copropriétés Christiane et Ecureuil sur le quartier de Borny par le biais de portage temporaire réalisé par VIVEST. 

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• Point n° 35 : Convention relative au portage temporaire et ciblé par VIVEST en accompagnement au redressement de la copropriété Bernadette sur le quartier de Borny. 

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• Point n° 36 : Participation de l'Eurométropole de Metz au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif d'habitations à loyer modéré (SCIC d'HLM) AIGUILLON Est. 

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• Point n° 37 : Travaux et opérations soumis à déclaration préalable (clôtures sur rue et en limite séparative, ravalement de façade). 

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• Point n° 38 : Compétence eau potable - Transfert de propriété de biens de la commune de Montigny-lès-Metz au profit de l'Eurométropole de Metz sur le territoire de la Régie de l'Eau de Metz Métropole. 

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• Point n° 39 : Projet de mise en œuvre de la prolongation de la ligne METTIS A de Metz Métropole : Engagement de la procédure de demande d'enquête parcellaire. 

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• Point n° 40 : Ancienne Maison de l'Enfance à caractère Social (MECS) de Scy-Chazelles - Convention d'étude pré-opérationnelle avec l'EPFGE et la commune de Scy-Chazelles. 

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• Point n° 41 : Site classé du Mont Saint-Quentin - Avenant n° 4 à la convention de travaux avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE). 

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• Point n° 42 : Friche Direction du Matériel du Génie (DMG) à Ars-sur-Moselle et Vaux - Convention d'étude pré-opérationnelle avec l'EPFGE et les communes de Ars-sur-Moselle et de Vaux. 

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• Point n° 43 : ZAC Parc du Technopôle à Metz - Acquisition de terrains sous portage EPFGE par l'Eurométropole de Metz. 

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• Point n° 44 : Constitution de partie civile suite à la plainte déposée le 21 juin 2024 contre X pour dégradation du bien d'autrui sur l'Aire de grand passage sise rue du Cambout de Coislin à Moulins-lès-Metz.

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