Bureau du 20 octobre 2014

Télécharger l'ordre du jour du Bureau du 20 octobre 2014

• Point n° 1 : Convention annuelle d'objectifs 2014 entre le Conseil Général de la Moselle et la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné – Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 1

• Point n° 2 : Modification d’affectation de l’Autorisation de Programme « Nouvel Accueil Musée 2011-2014 ».

Télécharger la délibération du point 2

• Point n° 3 : Modification d’affectation de l’Autorisation de Programme « Mobilier de collecte » du Pôle Gestion des Déchets.

Télécharger la délibération du point 3

• Point n° 4 : Déchèteries de Metz Métropole – Convention d’utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Pays de Pange (CCPP).

Télécharger la délibération du point 4

• Point n° 5 : Attribution des marchés de fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers.

Télécharger la délibération du point 5

• Point n° 6 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers. Exercice 2013.

Télécharger la délibération du point 6

Télécharger l'annexe du point 6

• Point n° 7 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement. Exercice 2013.

Télécharger la délibération du point 7

Télécharger l'annexe du point 7

• Point n° 8 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs – Rapport Annuel 2013.

Télécharger la délibération du point 8

Télécharger l'annexe du point 8

• Point n° 9 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

Télécharger la délibération du point 9

Télécharger l'annexe du point 9

• Point n° 10 : Délégation de Service Public pour le développement et l’exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

Télécharger la délibération du point 10

Télécharger l'annexe du point 10

• Point n° 11 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l’Entreprise de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

Télécharger la délibération du point 11

Télécharger l'annexe du point 11

• Point n° 12 : Attribution de subventions « Développement Economique ».

Télécharger la délibération du point 12

• Point n° 13 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

Télécharger la délibération du point 13

• Point n° 14 : Soutien au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention d’objectifs et de moyens au titre de l’année 2014.

Télécharger la délibération du point 14

• Point n° 15 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 15

• Point n° 16 : Projet de construction de 12 logements PLAI par Emmaüs Habitat – Route de Strasbourg à PELTRE : demande de financement – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 16

• Point n° 17 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH DE MONTIGNY-LÈS-METZ de 3 logements PLAI – Boulevard Saint Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 17

• Point n° 18 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) – rue du XXème Corps Américain à Metz : demande de financement – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 18

• Point n° 19 : Projet de construction par BATIGERE-SAREL de 22 logements (16 PLUS et 6 PLAI) – rue Jean Burger à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 19

• Point n° 20 : ZAC de Marly Belle Fontaine :

- approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité,
- approbation de l’avenant n° 8 au Traité de Concession,
- approbation de l’avenant n° 4 à la convention financière.

Télécharger la délibération du point 20

• Point n° 21 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : garanties de prêts à la SAREMM.

Télécharger la délibération du point 21 A

Télécharger la délibération du point 21 B

• Point n° 22 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole aux Conseils d’administration des Sociétés d’Economie Mixte (SEM) TAMM et Metz Technopôle CESCOM et des Sociétés Publiques Locales (SPL) SAREMM et M3Congrès - Exercice 2013.

Télécharger la délibération du point 22 A

Télécharger la délibération du point 22 B

Télécharger la délibération du point 22 C

Télécharger la délibération du point 22 D

• Point n° 23 : Accord-cadre n° 1301 relatif à la fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage) et services associés.

Télécharger la délibération du point 23

• Point n° 24 : Fusion de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre - Concession de logement pour nécessité absolue de service pour le complexe sportif de Jury.

Télécharger la délibération du point 24

• Point n° 25 : Dotation de Solidarité Communautaire – Exercice 2014.

Télécharger la délibération du point 25

• Point n° 26 : Remplacement des représentants de Metz Métropole dans certains organismes.

Télécharger la délibération du point 26 A

Télécharger la délibération du point 26 B

Télécharger la délibération du point 26 C

Télécharger la délibération du point 26 D

Télécharger la délibération du point 26 E

• Point n° 27 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 27