Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 12 novembre 2018.
Ordre du jour
Délibérations du Bureau métropolitain du 12 novembre 2018
- Point n° 1 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à Monsieur Mesut YILDIRIM : modification de l'acquéreur.
- Point 2 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession d'un terrain situé rue des Potiers d'Etain à la société STO24 FRA n°032.
- Point 3 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par LOGIEST.
- Point 4 : Projet de restructuration par Adoma du Foyer de Travailleurs Migrants "Les Arènes" en une Résidence Sociale de 74 logements PLAI - 7 rue Dembour à Metz : demande de financement - 1 cas.
- Point 5 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 160 logements - rue Le Joindre et rue Godard à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 84774) - 1 cas.
- Point 6 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
- Point 7 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blide - Rapport annuel 2017.
- Point 8 : Bilan de la concertation du projet de révision allégée de PLU de la Commune d'Ars-sur-Moselle.
- Point 9 : Versement d'une avance sur la dotation initiale en espèces à la Régie des Eaux de Metz Métropole (REMM).
- Point 10 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Régie de l'Eau de Metz Métropole.
- Point 11 : Convention avec la Régie de l'Eau de Metz Métropole pour le contrôle technique des Points d'Eau Incendie.
- Point n° 12 : Délégation de Service Public relative à l'exercice de la compétence eau potable de la commune de Féy, Marieulles, Rozérieulles et Montigny-lès-Metz- Rapport Annuel 2017 .
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- Point n° 13 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de la commune de Féy, Marieulles, Rozérieulles, Montigny-lès-Metz - exercice 2017
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- Point n° 14 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2017.
- Point n° 15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2017
- Point n° 16 : Concessions et Délégations de Service Public Energie.
- Point n° 17 : Redevance d'occupation du domaine public - Gaz, Electricité . Redevance d'occupation du domaine public pour chantiers provisoires électricité et gaz.
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- Point n° 18 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2017.
- Point n° 19 : Voirires affectées à METTIS : convention de prestations de services entre Metz Métropole et Metz.
- Point n° 20 : Affectation de l'Autorisation de Programme 18 QVTC 01 "Acquisition de 3 BHNS et 2 Bluebus" dans le cadre du Transport Urbain.
- Point n° 21 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Metropole - Rapport Annuel 2017
Télécharger la délibération du point 21 (1) Arsenal / Esplanade
Télécharger la délibération du point 21 (2) Comédie
Télécharger la délibération du point 21 (3) Gare Charles de Gaulle
Télécharger la délibération du point 21 (4) Centre Pompidou
Télécharger la délibération du point 21 (5) Cathédrale
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- Point n° 22 : Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public du parking en enclos de la place COISLIN.
- Point 23 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du crématorium - Rapport Annuel 2017.
- Point 24 : Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.
- Point 25 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport annuel 2017.
- Point 26 : Délégations de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Rapport annuel 2017 Metz Expo Evénements.
- Point 27 : Commissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 22018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
- Point 28 : Pôle de Compétitivité Materalia : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
- Point 29 : Attribution d'une subvention pour 2018 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.
- Point 30 : Attribution d'une subvention pour 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le "Club Lorraine Contact Client - Club L2C".
- Point 31 : Attribution des subventions "Développement économique".
- Point 32 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".
- Point 33 : Désignation des représentants de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Metz Techno'pôles.
- Point 34 : Examen du rapport annuel des représentants de Metz Métropole au sein du Conseil d'Administration de la Société Anonyme d'Econmie Mixte Locale (SAEML) TAMM- Exercice 2017.
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- Point 35 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modifications du règlement.
- Point 36 : Recrutement d'un Ingénieur Sécurité et Systèmes par voie contractuelle.
Dernière mise à jour le 17.09.2021