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Conseil métropolitain du 13 décembre 2021

Conseil métropolitain du 13 décembre 2021

  • Ordre du jour (modifié)

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  • Point n°1 : Détermination et validation des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats et des modalités de scrutin

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  • Point n° 2 : Plan Pluriannuel d'Investissement de Metz Métropole pour 2022-2026.

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  • Point n° 3 : Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique avec l'Etat et la Région Grand Est.

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  • Point n° 4 : Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2021-2026.

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  • Point n° 5 : Désignation de représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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  • Point n° 6 : Régie de l'Eau de Metz Métropole - Révision des statuts.

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  • Point n° 7 : Intégration du territoire de Lorry-Mardigny au périmètre d'intervention de la Régie HAGANIS.

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  • Point n° 8 : Avenant n°1 à la convention de transfert de la compétence des routes du Département de la Moselle à Metz Métropole.

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  • Point n° 9 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres relative à l'entretien et l'exploitation des Zones d'Activité Economique (ZAE) dans le cadre de la compétence ' Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire.

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  • Point n° 10 : Conventions de gestion entre Metz Métropole et ses communes membres pour le petit entretien de la voirie, de ses dépendances et des espaces publics dans le cadre des compétences "création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; parcs et aires de stationnement" et "création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires.

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  • Point n° 11 : Déclaration de l'intérêt métropolitain des opérations d'aménagement des sites des "Halles Sollac" sis Avenue de Thionville à Woippy et de la caserne Roques sur Longeville-lès-Metz et Le Ban-Saint-Martin.

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  • Point n° 12 : Contrat local de santé du territoire de Metz Métropole.

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  • Point n° 13 : Soutien aux commerçants de la galerie marchande du parking République. Avenant n°13 à la concession du parking Arsenal / Avenant n°11 à la concession du parking Esplanade. 2

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  • Point n° 14 : Coopération décentralisée - convention de partenariat avec la Région de Nouakchott (Mauritanie).

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  • Point n° 15 : Décision de non-classement des réseaux de chaleur métropolitains METZCITE et METZ-EST.

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  • Point n° 16 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du centre Metz Congrès Robert Schuman.

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  • Point n° 17 : Tarifs 2022 concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention.

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  • Point n° 18 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

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  • Point n° 19 : Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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  • Point n° 20 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole.

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  • Point n° 21 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole.

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  • Point n° 22 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange et Metz Métropole.

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  • Point n° 23 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la commune de Rozérieulles.

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  • Point n° 24 : Rapports Annuels 2020 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.

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  • Point n° 25 : Rapports annuels 2020 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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  • Point n° 26 : Rapport Annuel 2020 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.

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  • Point n° 27 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Mirabelle TV et de la SAEML TAMM - Exercice 2020.

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  • Point n° 2 : Présentation du plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle.

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  • Point n° 29 : Signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville.

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  • Point n° 30 : Décision Modificative n°2-2021, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

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  • Point n° 31 : Attribution de compensation définitives 2021.

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  • Point n° 32 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2022.

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  • Point n° 33 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.

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  • Point n° 34 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 35 : Communication des décisions.

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  • Points divers.

Dernière mise à jour le 06.01.2022

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