Conseil métropolitain du 18 décembre 2023

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Installation de nouveaux élus de la Commune de Coin-sur-Seille.

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• Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.

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• Point n° 3 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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• Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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• Point n° 5 : Avis de l'Eurométropole de Metz à la proposition de composition régionale de la ' Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des Sols ' instituée conformément à la Loi n° n° 2023- 630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux.

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• Point n° 6 : Rapport annuel d'activité de l'Eurométropole de Metz - Année 2022.

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• Point n° 7 : Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

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• Point n° 8 : Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz - année 2023.

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• Point n° 9 : Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial - stratégie et plan d'action.

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Cliquer sur ce lien pour accéder à l'annexe du 2ème Plan Climat Air Energie Territorial : https://www.calameo.com/read/0043642249598ceb520b1

• Point n° 10 : Exonération du versement Mobilité - Fondation Abbé Pierre.

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• Point n° 11 : Attributions de compensation définitives 2023.

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• Point n° 12 : Décision Modificative n°2-2023, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

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• Point n° 13 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2024.

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• Point n° 14 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2024.

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• Point n° 15 : Rapports annuels 2022 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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• Point n° 16 : Délégation de service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2022.

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• Point n° 17 : Tarifs 2024 du Parc des Expositions et du Centre de Convention.

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• Point n° 18 : Tarifs 2024 du centre Metz Congrès Robert Schuman.

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• Point n° 19 : Tourisme d'affaires : Rapport annuel 2022 de Metz Congrès Robert Schuman.

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Cliquer sur ce lien pour accéder au rapport annuel 2022 de Metz Congrès Robert Schuman : https://www.calameo.com/read/004364224aa3e60f94a37

• Point n° 20 : Tourisme d'affaires : Rapport annuel 2022 du Parc des Expositions.

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Cliquer sur ce lien pour accéder au rapport annuel 2022 du Parc des Expositions : https://www.calameo.com/read/00436422431bfed85f0d5

• Point n° 21 : Redevance Spéciale : révision des tarifs.

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• Point n° 22 : Tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.

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• Point n° 23 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2022.

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• Point n° 24 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2022.

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• Point n° 25 : Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux dans le cadre du renouvellement des délégations de service public de la compétence " Création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains ".

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• Point n° 26 : Définition des systèmes d'endiguement et transfert de compétence optionnelle "à la carte" en matière de Protection contre les Inondations (PI) de l'Eurométropole de Metz vers le Syndicat Mixte Moselle Aval.

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• Point n° 27 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2022.

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• Point n° 28 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat - Exercice 2022.

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• Point n° 29 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 30 : Communication des décisions.

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Cliquer sur ce lien pour télécharger les décisions du conseil métropolitain du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 10/01/24)

 https://www.calameo.com/read/0043642242f8d5cb3bcfc

Télécharger le procès-verbal du conseil métropolitain du 18 décembre 2023 ( Mise en ligne le 31/01/2024)