Décisions - Année 2023

MARS 2024 

• 01/03 : Décision 575/2023 : convention de partenariat avec l’Institut Européen d’Ecologie

JANVIER 2024

• 26/01 : Décision 456-2023 : Contrat partenariat et contribution du défi « Au boulot, j’y vais autrement » (mise en ligne le 29/01/24)
• 24/01 : Décision 550-2023 : demande de subvention auprès de l’Union Européenne pour l’animation du site Nature 2000
• 24/01 : Décision 564-2023 : de mande subvention auprès de la région Grand est pour un diagnostic architectural
• 23/01 : Décision 192-2023 : Acceptation d’un don d’un piano à queue
• 23/01 : Décision 278-2023 : demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour un parking de covoiturage, rue de La Grange aux Dames
• 23/01 : Décision 279-2023 : demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds vert pour un parking de covoiturage, rue du Fort Gambetta
• 23/01 : Décision 454-2023 : demande de subvention auprès du Département de la Moselle pour la construction d’une piscine métropolitaine à Woippy
• 23/01 : Décision 466-2023 : Mandat spécial à Monsieur Marc Sciamanna pour participer au Comité territorial de l’Université de Lorraine à Nancy
• 23/01 : Décision 551-2023 : Appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation du domaine public métropolitain
• 23/01 : Décision 562-2023 : Convention de partenariat avec l’association Jean Burger
• 23/01 : Décision 563-2023 : Signature de convention de prêt d’œuvres avec la ville d’Evian
• 23/01 : Décision 569-2023 : Demande de subvention pour une étude de faisabilité de l’installation d’une centrale photovoltaïque sur la maison de l’archéologie et du patrimoine
• 23/01 : Décision 570-2023 : Demande de subvention pour de l’installation d’une centrale photovoltaïque sur la maison de l’archéologie et du patrimoine
• 23/01 : Décision 574-2023 : Convention de mécénat avec la société C COM CI dans le cadre des projets environnementaux
• 08/01 : 547 : Financement dossier accession sociale dispositif Primo Logement
• 08/01 : 560 : Financement dossier accession sociale dispositif Primo Logement

DÉCEMBRE 2023

• 03/01 : 565 : Provisions pour contentieux et risques 2023
• 22/12 : 481 : Convention de prêt d’œuvres avec l’Abbaye de Daoulas (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 483 : Partenariat avec l’association Le Concert Lorrain (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 496 : Convention de partenariat avec le COGEHAM (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 497 : Prêt d’œuvres avec la ville de Thionville (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 498 : Acceptation d’un don de la ville de Metz (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 512 : Prix de vente nouveaux articles boutique de La Cour d’Or (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 513 : dépôt d’œuvre de Monsieur Axel Weber au Musée de La Cour d’Or (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 532 : Contrat de bail au profit de la société Free Mobile à un terrain sur la Plateau de Frescaty (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 539 : convention de mise à disposition avec le groupe UNEOS (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 540 : mise à disposition avec la société WEBIDEA (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 541 : convention de prêt d’œuvres avec le ville de Toul (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 543 : convention de partenariat avec l’EHPAD Les Mirabelliers (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 545 : convention de mise à disposition avec Monsieur Hubert Frappe (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 546 : convention de mise à disposition avec la Fédération BTP de Moselle (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 554 : convention de mise à disposition d’une console de l’ONL pour l’Opéra Théâtre (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 556 : cession de matériel informatique (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 557 : Contrat de prêt à usage sur le Plateau de Frescaty au profit de Monsieur Keller (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 566 : Réalisation d’une fouille archéologique sur la commune de Metz rue Saint-Arnould (mise en ligne le 02/01/24)
• 22/12 : 568 : Droit de préemption urbain à Vivest pour un bien situé 1 rue du Béarn à Metz (mise en ligne le 02/01/24)
• 19/12 : 494 : acceptation d’indemnités de sinistres
• 19/12 : 499 : mise à disposition complexe St Pierre à Jury avec le Jury Badminton Club
• 19/12 : 500 : mise à disposition complexe St Pierre à Jury avec le Jury Badminton Club
• 19/12 : 521 : demande de subvention au titre de la DSIL pour des travaux au centre technique métropolitain
• 19/12 : 522 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la réhabilitation des ateliers multi-techniques
• 19/12 : 523 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la mise aux normes des installations électriques de 4 bâtiments métropolitains
• 19/12 : 524 : demande de subvention au titre de la DSIL pour des travaux d’isolation thermique par l’extérieur au complexe sportif du Val St Pierre de Jury
• 19/12 : 525 : demande de subvention au titre de la DSIL pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de la maison de l’Archéologie et du patrimoine
• 19/12 : 526 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la création d’une piste cyclable boulevard Paixhans
• 19/12 : 527 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la création d’une piste cyclable rue Joseph Henot
• 19/12 : 528 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la création d’une piste cyclable avenue Foch
• 19/12 : 529 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la création d’une voie verte sur l’emprise de l’ancienne voie ferrée Metz/Château-Salins
• 19/12 : 530 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la requalification du centre-Bourg de Magny
• 19/12 : 531 : demande de subvention au titre de la DSIL pour la requalification de la rue de Briey à Woippy
• 19/12 : 542 : signature de location de matériel musical
• 19/12 : 548 : acquisition et intégration dans le domaine public de 3 parcelles privées
• 19/12 : 555 : état de prévision des coupes de bois sur les forêts du Mont Saint-Quentin
• 15/12 : D558/2023 – Convention occupation domaine public UEM (mise en ligne le 18/12)
• 11/12 : D535/2023 – Mandat spécial M. Patrick THIL
• 11/12 : D549/2023 – Mandat spécial M. Jean-Luc BOHL
• 11/12 : D552/2023 – Convention ATMO GRAND EST
• 04/12 : D505/2023 : mandat spécial N. Spormeyeur
• 04/12 : D534/2023 : mandat spécial M. Brocart
• 01/12 : D431/2023 : acquisition parcelles Saulny
• 01/12 : D461/2023 : bail civil Association Départementale Protection Civile
• 01/12 : D495/2023 : droit de préemption urbain à Vivest
• 01/12 : D508/2023 : vente aux enchères matériels réformés
• 01/12 : D509/2023 : vente aux enchères matériels réformés
• 01/12 : D515/2023 : emprise de voirie à Châtel-St-Germain auprès de Terralia
• 01/12 : D443/2023-Vente d’un camion de remorquage

NOVEMBRE 2023

• 27/11 : 491 - convention de partenariat avec la société DS Store Metz
• 27/11 : 503 -  convention mécénat avec la société Agence Perene
• 27/11 : 504 - convention mécénat avec la société Inextyle
• 09/11 : D485-2023 – DPU La Maxe
• 09/11 : D486-2023 – DPU La Maxe