Le Plan Local d'Urbanisme de Vantoux

Modification du Plan Local d'Urbanisme de Vantoux

Compétente en matière de planification depuis le 1^er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Vantoux, la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) communal. Cette modification a pour objet, d'une part d'adapter l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)  n°1 du PLU intitulée "densification en cœur de village" afin de permettre la réalisation d'une opération d'habitat. D'autre part, de mettre le règlement écrit et graphique en cohérence avec les changements apportés à l'OAP.

L'enquête publique concernant cette procédure s'est tenue du jeudi 11 avril 2019, 9h00 jusqu'au jeudi 16 mai 19h, aux jours et heures habituels d'ouverture ainsi que sur internet.

Bilan de l'enquête publique

Rapport du Commissaire Enquêteur

Conclusions du Commissaire Enquêteur

Mémoire en réponse aux avis PPA et observations du public

Documents administratifs

Arrêté municipal engageant la procédure de modification du PLU
Délibération prise de compétence Metz Métropole
Délibération poursuite de la procédure  de la commune de Vantoux

Arrêté de prescription de l'enquête publique

Avis d'enquête publique

Avis des Personnes Publiques Associées

Avis MRAe

Avis Conseil Départemental

Avis Chambre d'Agriculture de Moselle

Avis de l'Autorité Organisatrice des Transports

Avis de Chambre des Métiers et d'Artisanat

Avis de l'INAO

Documents techniques

Notice de présentation de la procédure de PLU

Approbation

Délibération d'approbation de la procédure de Modification n°1 du PLU

PLU en vigueur à l'issue de l'approbation de la Modification n°1 du PLU de VANTOUX

Notice de présentation de la Modification n°1 du PLU

Diagnostic

Justifications

Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Réglement écrit

Réglement graphique 5000eme

Réglement graphique 2000eme

Annexes