Conseil métropolitain du 14 décembre 2020

Ordre du jour

• Point n° 1 : Motion de l’exécutif relative à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de Metz Métropole..

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• Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes

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• Point n° 3 : Décision Modificative n°1-2020, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

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• Point n° 4 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2021.

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• Point n° 5 : Attributions de compensation définitives 2020

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• Point n° 6 : Fonds de concours : Modification du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours - Attribution d'une troisième tranche 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme.

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• Point n° 7 : Adoption du Règlement Intérieur de Metz Métropole

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• Point n° 8 : Frais de fonctionnement des groupes d'élus de Metz Métropole

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• Point n° 9 : Création d'une aire de grand passage définitive sur Moulins-lès-Metz

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• Point n° 10 : Signature de 4 avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de Metz Métropole.

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• Point n° 11 : Adoption des tarifs de location des établissements culturels et des règlements d'utilisation de ces équipements à compter du 1er janvier 2021.

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• Point n° 12 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention de Metz Métropole pour l'année 2021.

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• Point n° 13 : Tarifs concernant l'exploitation du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2021.

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• Point n° 14 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès et de la SAEML Mirabelle TV - Exercice 2019

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• Point n° 15 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de Crématorium de Metz Métropole

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• Point n° 16 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole.

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• Point n° 17 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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• Point n° 18 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

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• Point n° 19 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blida

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• Point n° 20 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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• Point n° 21 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Marieulles.

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• Point n° 22 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Rozérieulles.

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• Point n° 23 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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Point n° 24 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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Point n° 25 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.

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Point n° 26 : Rapports annuels 2019 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.

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Point n° 27 : Communication des décisions

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