Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil métropolitain du 14 décembre 2020

Ordre du jour

 

Point n° 1 : Motion de l’exécutif relative à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de Metz Métropole..

Télécharger la délibération du point n°1



Point n° 2 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes

Télécharger la délibération du point n°2 (1)

Télécharger la délibération du point n°2 (2)

Télécharger la délibération du point n°2 (3)



Point n° 3 : Décision Modificative n°1-2020, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

Télécharger la délibération du point n°3 (1)

Télécharger la délibération du point n°3 (2)

Télécharger la délibération du point n°3 (3)



Point n° 4 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2021.

Télécharger la délibération du point n°4

 


Point n° 5 : Attributions de compensation définitives 2020

Télécharger la délibération du point n°5

 


Point n° 6 : Fonds de concours : Modification du règlement d'attribution et de gestion des Fonds de concours - Attribution d'une troisième tranche 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme.


Télécharger la délibération du point n°6 (1)

Télécharger la délibération du point n°6 (2)

 


Point n° 7 : Adoption du Règlement Intérieur de Metz Métropole

Télécharger la délibération du point n°7

 


Point n° 8 : Frais de fonctionnement des groupes d'élus de Metz Métropole

Télécharger la délibération du point n°8



Point n° 9 : Création d'une aire de grand passage définitive sur Moulins-lès-Metz

Télécharger la délibération du point n°9 (1)

Télécharger la délibération du point n°9 (2)

 

Point n° 10 : Signature de 4 avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point n°10

 

Point n° 11 : Adoption des tarifs de location des établissements culturels et des règlements d'utilisation de ces équipements à compter du 1er janvier 2021.

Télécharger la délibération du point n°11 (1)

Télécharger la délibération du point n°11 (2)

 

Point n° 12 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Convention de Metz Métropole pour l'année 2021.

Télécharger la délibération du point n°12

 

Point n° 13 : Tarifs concernant l'exploitation du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2021.

Télécharger la délibération du point n°13

 

Point n° 14 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès et de la SAEML Mirabelle TV - Exercice 2019

Télécharger la délibération du point n°14 (1)

Télécharger la délibération du point n°14 (2)

Télécharger la délibération du point n°14 (3)

Télécharger la délibération du point n°14 (4)

Télécharger la délibération du point n°14 (5)

 

Point n° 15 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de Crématorium de Metz Métropole

Télécharger la délibération du point n°15

 

Point n° 16 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point n°16

 

Point n° 17 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point n°17

 

Point n° 18 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point n°18

 

Point n° 19 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blida

Télécharger la délibération du point n°19

 

Point n° 20 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

Télécharger la délibération du point n°20

 

Point n° 21 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Marieulles.

Télécharger la délibération du point n°21

 

Point n° 22 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation de la compétence eau potable sur la Commune de Rozérieulles.

Télécharger la délibération du point n°22

 

Point n° 23 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

Télécharger la délibération du point n°23

 

Point n° 24 : Rapport annuel 2019 - Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

Télécharger la délibération du point n°24 (1)

Télécharger la délibération du point n°24 (2)

Télécharger la délibération du point n°24 (3)

Télécharger la délibération du point n°24 (4)

Télécharger la délibération du point n°24 (5)

Télécharger la délibération du point n°24 (6)

Télécharger la délibération du point n°24 (7)

Télécharger la délibération du point n°24 (8)

Télécharger la délibération du point n°24 (9)

 

Point n° 25 : Rapport annuel 2019 - Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs.

Télécharger la délibération du point n°25

 

Point n° 26 : Rapports annuels 2019 - Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie.

Télécharger la délibération du point n°26 (1)

Télécharger la délibération du point n°26 (2)

Télécharger la délibération du point n°26 (3)

 

Point n° 27 : Communication des décisions

Télécharger la délibération du point n°27

Dernière mise à jour le 04.04.2022

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?