Conseil du 16 décembre 2024

• Ordre du jour

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• Point n° 1 : Installation de nouveaux conseillers métropolitains.

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• Motion relative aux économies demandées aux collectivités territoriales

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• Point n° 2 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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• Point n° 3 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.

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• Point n° 4 : Rapport annuel développement durable de l'Eurométropole de Metz - année 2024.

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• Point n° 5 : Rapport de l'année 2024 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

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• Point n° 6 : Procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'Eurométropole de Metz : abrogation de la délibération du 03 juin 2024.

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• Point n° 7 : Décision Modificative n°2-2024.

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• Point n° 8 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2025.

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• Point n° 9 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2025.

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• Point n° 10 : Attributions de compensation définitives 2024.

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• Point n° 11 : Fonds de Concours 2024 - Fonds Vert : Attribution d'une quatrième tranche 2024 - Affectation de l'Autorisation de Programme.

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• Point n° 12 : Actualisation des tarifs des prestations du Pôle Archéologie de l'Eurométropole de Metz au 1er janvier 2025.

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• Point n° 13 : Redevance Spéciale : modification du règlement et révision des tarifs.

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• Point n° 14 : Actualisation des tarifs métropolitains en matière de voirie et espaces publics.

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• Point n° 15 : Avenants n°16 et n° 17 à la convention de Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la Société des Transports de l'Agglomération Metz Métropole (TAMM).

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• Point n° 16 : Délégation de Service Public (DSP) pour le transport urbain de voyageurs - Rapport annuel 2023.

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• Point n° 17 : Choix du mode de gestion pour l'exploitation des parkings ComédieThéâtre, Gare Charles de Gaulles, Coislin, Maud'Huy, Messageries, Nation et St Joseph et lancement de la procédure.

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• Point n° 18 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapports annuels 2023.

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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe du parking Pompidou (Point 18.4) : https://www.calameo.com/books/004364224806f73cdd2db

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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe du parking Mazelle (Point 18.7) : https://www.calameo.com/books/004364224500ddb0c69e7

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• Point n° 19 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports annuels 2023.

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• Point n° 20 : Signature de conventions tripartites entre l'Eurométropole de Metz, réséda et des opérateurs de télécommunications.

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• Point n° 21 : Délégation de Service Public Réseaux de communication électronique - Rapport annuel 2023.

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• Point n° 22 : Signature des conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) 2025-2030 dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz et finalisation des annexes.

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• Point n° 23 : Signature et mise en œuvre de la Convention de Pacte territorial - France Rénov'.

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• Point n° 24 : Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : Bilan de la concertation réglementaire.

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Cliquer sur ce lien pour visualiser l'annexe du point 24 : https://www.calameo.com/books/0043642245b78e93a08e4

• Point n° 25 : Détermination des périodes de reversement de la taxe locale de séjour sur le territoire de l'Eurométropole de Metz à compter du 1er janvier 2025.

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• Point n° 26 : Feuille de route pour un développement durable du tourisme métropolitain.

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• Point n° 27 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Actualisation des tarifs 2025.

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• Point n° 28 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2023.

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• Point n° 29 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre de Congrès Robert Schuman - Actualisation des tarifs 2025.

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• Point n° 30 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre de Congrès Robert Schuman - Rapport annuel 2023.

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• Point n° 31 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions - Actualisation des tarifs 2025.

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• Point n° 32 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions - Rapport annuel 2023.

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• Point n° 33 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°8.

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• Point n° 34 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du bilan de clôture de la concession.

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• Point n° 35 : Examen des rapports annuels des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès, de la SAEML Moselle TV et de la SAEML Eurométropole Metz Habitat - Exercice 2023.

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• Point n° 36 : Rémunération des intervenants extérieurs de l'Eurométropole de Metz.

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• Point n° 37 : Actualisation du régime indemnitaire du personnel métropolitain.

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• Point n° 38 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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• Point n° 39 : Communication des décisions.

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