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Conseil métropolitain du 12 décembre 2022

Conseil métropolitain du 12 décembre 2022

  • Ordre du jour

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  • Point n° 1 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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  • Point n° 2 : Désignation des représentants de l'Eurométropole de Metz au sein de la SPL Orne THD.

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  • Point n° 3 : Signature du Contrat de Sécurité Intégrée entre l'Etat et l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 4 : Modification du Règlement Intérieur de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 5 : Institution d'un Médiateur pour l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 6 : Taxe locale de séjour : modification de l'article 5.

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  • Point n° 7 : Fonds de concours - Exercice 2022.

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  • Point n° 8 : Attributions de compensation définitives 2022.

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  • Point n° 9 : Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget Annexe Eau Potable.

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  • Point n° 10 : Dissolution du budget Annexe Eau Potable au 31 décembre 2022.

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  • Point n° 11 : Décision Modificative n°2-2022, subventions et opérations comptables entre le budget principal et les budgets annexes et Autorisations de Programme.

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  • Point n° 12 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation au Budget Primitif 2023.

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  • Point n° 13 : Débat d'Orientation Budgétaire - Année 2023.

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  • Point n° 14 : Finalisation et signature des avenants relatifs aux conventions d'utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 15 : Opéra-Théâtre de l'Eurométropole de Metz - Modification des tarifs de location de salle.

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  • Point n° 16 : Tarifs 2023 du centre Metz Congrès Robert Schuman.

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  • Point n° 17 : Tarifs 2023 du Parc des Expositions et du Centre de Convention.

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  • Point n° 18 : Rapport annuel 2021 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole.

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  • Point n° 19 : Rapport annuel 2021 - Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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  • Point n° 20 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de l'Eurométropole de Metz - Avenant n°7 portant sur la laïcité.

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  • Point n° 21 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

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  • Point n° 22 : Intégration du territoire de Lorry-Mardigny dans le périmètre d'intervention de la Régie HAGANIS.

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  • Point n° 23 : Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz - Révision des statuts pour l'intégration de la commune de Lorry-Mardigny dans la métropole.

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  • Point n° 24 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la Communauté de Communes Haut Chemin - Pays de Pange et l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

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  • Point n° 25 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la compétence eau potable sur la commune de Rozérieulles - Rapport Annuel 2021.

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  • Point n° 26 : Avenant au traité de concession pour la distribution publique de gaz entre l'Eurométropole de Metz et GRDF.

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  • Point n° 27 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2021.

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  • Point n° 28 : Evolution des tarifs pour le parking Coislin à Metz.

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  • Point n° 29 : Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation des parcs de stationnement République (Arsenal/Esplanade), Comédie-Théâtre, Gare Pompidou, Gare Charles de Gaulle et Cathédrale.

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  • Point n° 30 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de l'Eurométropole de Metz - Rapport Annuel 2021.

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  • Point n° 31 : Voiries affectées à Mettis - Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

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  • Point n° 32 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2021.

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  • Point n° 33 : Examen des rapports annuels des représentants de l'EuroMétropole de Metz au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM, de la SPL M3Congrès et de la SAEML Moselle TV - Exercice 2021.

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  • Point n° 34 : Pérennisation du télétravail dans les services de l'Eurométropole de Metz.

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  • Point n° 35 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 36 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 26.01.2023

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